Dernière mise à jour : 28 novembre 2025
Dénomination : OBSERVATOIRE INTERDISCIPLINAIRE DES SCIENCES NOETIQUES
Forme juridique : Micro-entreprise (Entrepreneur Individuel)
Numéro SIRET :49750003300038
Siège social : 16 Allée des Songes 97432 RAVINE DES CABRIS
Email : oisn.contacts@mail.com
Téléphone : +262 692 003 436
Directrice de publication : Chloé SERRES
Hébergeur : OVH
Adresse : 2, rue Kellerman 59100 Roubaix
Téléphone : 0893 045 279
Site web : http://www.ovhcloud.com
3.1 Contenus originaux du site
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, articles, analyses, illustrations, logos, structure, design) sont la propriété exclusive de l’OISN et sont protégés par le droit d’auteur français et international (Code de la propriété intellectuelle).
Copyright © [Année] [Nom de l’observatoire]. Tous droits réservés.
3.2 Citation de sources tierces
Les articles publiés sur ce site citent des sources extérieures conformément au droit de citation (Article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle). Toutes les sources sont créditées et référencées en conformité avec les normes académiques (APA 7e édition).
Responsable : Chloé SERRES
Contact : oisn.contacts@gmail.com
Signalement rapide et formulaire dédié
Un formulaire de signalement est disponible sur le site pour tout abus, violation, propos diffamatoires, fake news, etc.
4.2 Données collectées
Le site peut collecter les données suivantes :
4.3 Finalités du traitement
Les données collectées sont utilisées pour :
4.4 Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant la durée de votre inscription ou participation, puis supprimées après 3 ans d’inactivité, conformément aux obligations légales.
4.5 Exercice de vos droits
Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité), contactez-nous à :
Email : oisn.contacts@mail.com
Courrier : 16 Allée des Songes 97432 RAVINE DES CABRIS
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL : https://www.cnil.fr
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Usage des contenus générés ou modérés par IA
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Sécurité technique et cybersécurité
Données bancaires traitées via prestataire sécurisé, jamais stockées sur les serveurs du site. Hébergement sécurisé (OVH), audits et protocoles de sécurité (SSL), surveillance des cyber-attaques. Respect des bonnes pratiques de cybersécurité, tests réguliers.
Gestion des crises de réputation
Toute propagation de fake news, théorie du complot ou attaque ciblée fait l’objet d’une réponse officielle et/ou poursuite judiciaire. Toute information non vérifiée est clairement identifiée comme telle.
Clause anti-diffamation et modération active
Interdiction absolue des discours haineux, diffamatoires, ou incitation au complot. L’équipe modère activement : suspension ou suppression immédiate des comptes/fonctionnalités en cas de propos illicites, harcèlement, diffamation. Signalement par mail ou via un formulaire dédié, traitement rapide des abus. L’observatoire se réserve le droit d’engager une action légale contre tout comportement menaçant la réputation ou le bon fonctionnement du site.
6.1 Contenu informatif et éducatif
Les informations publiées le sont à titre informatif et éducatif. Malgré le soin apporté à leur rédaction, l’Observatoire ne garantit pas l’exactitude ou la complétude des informations diffusées.
L’Observatoire ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou résultats obtenus par mauvais usage de ces informations.
6.2 Contenus à caractère non professionnel
Les contenus de l’Observatoire ne constituent pas des conseils médicaux, juridiques, financiers ou psychothérapeutiques. Pour toute question spécifique, consultez un professionnel qualifié.
6.3 Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L’Observatoire n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
1.1 Propriété des articles
Tous les articles, analyses, études et contenus publiés sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de Chloé SERRES.
Chaque article bénéficie de la protection du droit d’auteur du jour de sa publication.
1.2 Articles en libre accès
Utilisation autorisée :
Utilisation interdite :
1.3 Demande de reproduction ou d’adaptation
Pour utiliser un article au-delà des conditions ci-dessus (reproduction complète, traduction, utilisation commerciale, etc.), vous devez demander une autorisation écrite à :
Email : oisn.contacts@gmail.com
Les demandes seront examinées au cas par cas. Une licence peut être accordée moyennant rémunération et conditions spécifiques.
1.4 Attribution obligatoire
Toute citation d’un article doit inclure :
2.1 Nature et propriété des matériels
Les contenus, supports, vidéos, documents, schémas, exercices, transcriptions et tous les matériels pédagogiques fournis dans le cadre des formations, ateliers, programmes de recherche ou enseignements de l’Observatoire sont la propriété intellectuelle exclusive de L’OISN et de Chloé SERRES
2.2 Licence d’usage non exclusive et personnelle
L’inscription à une formation confère au participant une licence d’usage personnel, non transférable et révocable des matériels pédagogiques.
Cette licence ne constitue pas une vente ni un transfert de propriété, mais seulement un droit d’utilisation limité et conditionné.
2.3 Conditions d’utilisation strictes
Les participants s’engagent à :
✓ CE QUE VOUS POUVEZ FAIRE :
✗ CE QUE VOUS NE POUVEZ PAS FAIRE :
2.4 Violation des droits
Conséquences de toute violation :
2.5 Surveillance active
L’Observatoire procède à une surveillance active de ses contenus de formation sur internet, incluant :
Toute diffusion détectée entraîne immédiatement des actions légales.
2.6 Durée des droits d’usage
Votre accès aux matériels pédagogiques expire à :
Après expiration, vous n’avez plus accès aux matériels.
3.1 Accès restreint
Certains contenus (ressources avancées, articles approfondis, matériels exclusifs) sont réservés aux participants payants ou membres à jour de leur adhésion.
3.2 Propriété et droits d’usage
Ces contenus restent la propriété exclusive de l’Observatoire. L’achat ou l’adhésion ne confère qu’un droit d’usage personnel et temporaire, jamais un droit de propriété.
3.3 Perte d’accès
En cas de non-paiement ou de fin d’adhésion, l’accès aux contenus réservés est immédiatement supprimé.
4.1 Contributions volontaires
Les participants peuvent être invités à contribuer du contenu au sein des formations (questions, présentations, partage d’expériences, contributions au forum). Ces contributions restent votre propriété intellectuelle.
4.2 Accord d’utilisation pédagogique
En contribuant, vous accordez à l’Observatoire une licence irrévocable d’utiliser, d’archiver et de réutiliser votre contribution à titre pédagogique, pour améliorer les formations futures et la recherche en sciences noétiques.
4.3 Anonymisation
Vos contributions peuvent être anonymisées et utilisées sans attribution de paternité.
4.4 Droit à l’oubli
Vous pouvez demander la suppression de votre contribution à tout moment en contactant oisn.contacts@gmail.com. Elle sera supprimée dans les 15 jours.
4.5 Droit à l’image et à la voix
Toute photographie, enregistrement audio ou vidéo vous concernant effectués dans le cadre des formations ne pourra être utilisé qu’avec votre consentement écrit explicite.
L’Observatoire n’enregistre pas automatiquement les participants sans leur consentement préalable.
5.1 Propriété des résultats
Les résultats issus de recherches menées collectivement dans le cadre des programmes de l’Observatoire restent la propriété intellectuelle de l’Observatoire et [Ton prénom et nom], sauf accord écrit contraire.
5.2 Attribution et co-autorat
Tout participant ayant contribué de manière significative à une recherche publiée sera crédité selon les normes académiques (APA 7e édition).
Une licence de co-autorat pourra être négociée sur demande écrite préalable.
5.3 Utilisation pédagogique des résultats
L’Observatoire se réserve le droit d’utiliser les résultats de recherche collaborative comme matériel pédagogique dans ses programmes futurs, avec attribution appropriée du chercheur.
6.1 Surveillance active
L’Observatoire procède à une surveillance proactive et continue de ses contenus sur internet, incluant :
6.2 Notification et signalement
Toute diffusion non autorisée détectée fait l’objet :
6.3 Poursuites judiciaires
En cas de violation persistante, l’Observatoire engage immédiatement :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
7.1 Protection des marques
Le nom « Observatoire Interdisciplinaire des Sciences Noétiques (OISN) », son logo, son identité visuelle et son design sont des marques et œuvres protégées.
7.2 Utilisation interdite
Toute utilisation de la marque ou du logo sans autorisation écrite est interdite et entraîne les mêmes conséquences juridiques que le plagiat.
1.1 Services proposés
L’Observatoire propose :
1.2 Application des CGV
Tout achat, adhésion ou inscription à un service de l’Observatoire implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
1.3 Modification des CGV
L’Observatoire se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications s’appliquent à tous les nouveaux clients. Les clients existants seront informés par email.
2.1 Tarification
Les tarifs sont affichés en euros TTC sur le site.
2.2 Durée des offres
Les offres sont valables tant qu’elles figurent sur le site. L’Observatoire se réserve le droit de modifier les prix et les offres à tout moment, avec préavis de 15 jours minimum.
2.3 Tiers payant
Les prix n’incluent pas les frais bancaires ni les taxes supplémentaires selon votre localisation géographique.
3.1 Modes de paiement acceptés
3.2 Sécurité du paiement
Les paiements par carte sont traités par Elementor pro. Les données bancaires ne sont pas stockées sur les serveurs de l’Observatoire.
3.3 Confirmation de commande
La commande est confirmée après réception du paiement. Un email de confirmation sera envoyé avec les détails de votre accès.
3.4 Facturation
Une facture sera émise à chaque paiement, disponible sur votre espace participant ou envoyée par email.
Engagements et obligations renforcés
Respect des règles, confidentialité des identifiants, usage licite selon la loi, responsabilité sur le contenu publié ou partagé. Âge minimum 18 ans ou autorisation parentale/tutorale. Poursuites et suspension immédiate en cas de violation (piratage, fraude, plagiat, commerce illicite, harcèlement, propos diffamatoires, incitation au complot).
4.1 Âge minimum
Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour accéder aux services de l’Observatoire, ou avoir l’autorisation parentale/tutorale.
4.2 Responsabilité du participant
Vous êtes responsable :
4.3 Engagement d’usage licite
Vous vous engagez à n’utiliser les services que pour les finalités prévues et conformément à la loi.
4.4 Respect des conditions
Tout non-respect des conditions (partage illégal, utilisation commerciale, etc.) entraîne la suspension immédiate de l’accès et les poursuites juridiques prévues.
5.1 Caractère non garanti
L’Observatoire s’efforce de maintenir une disponibilité optimale des services, mais ne garantit pas :
5.2 Maintenance
L’Observatoire peut procéder à des maintenances programmées qui entraînent une interruption temporaire du service. Un préavis sera donné quand possible.
5.3 Force majeure
L’Observatoire ne saurait être tenu responsable des interruptions de service dues à des événements de force majeure (catastrophe naturelle, crise, problèmes techniques indépendants, etc.).
6.1 Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de votre inscription ou achat.
6.2 Conditions de remboursement
Vous pouvez demander un remboursement si :
6.3 Exclusions
Pas de remboursement si :
6.4 Procédure de remboursement
Contactez oisn.contacts@gmail.com avec votre demande motivée. Le traitement prend 10 jours ouvrés.
7.1 Limitation de responsabilité
L’Observatoire ne saurait être tenu responsable :
7.2 Garantie limitée
L’Observatoire garantit uniquement que les services seront fournis conformément aux descriptions fournies.
7.3 Exclusion de garantie
Les contenus sont fournis « en l’état » sans garantie d’exploitation, de résultat ou d’adaptation à un usage particulier.
8.1 Suspension de compte
L’Observatoire peut suspendre immédiatement votre accès en cas de :
8.2 Sans remboursement
Aucun remboursement n’est effectué en cas de suspension pour violation.
8.3 Résiliation volontaire
Vous pouvez résilier votre adhésion à tout moment en contactant oisn.contacts@gmail.com. La résiliation prend effet immédiatement après demande.
9.1 Newsletters et communications
En vous inscrivant, vous acceptez de recevoir des communications de la part de l’Observatoire concernant les nouveautés, offres ou actualisations.
9.2 Désinscription
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien « désinscription » en bas de chaque email ou en contactant oisn.contacts@gmail.com.
9.3 Données de contact
Les données de contact ne seront jamais partagées avec des tiers sans votre consentement.
10.1 Analyse d’usage
L’Observatoire peut analyser les données d’utilisation des services pour améliorer l’expérience utilisateur et développer de nouveaux contenus.
10.2 Anonymisation
Ces analyses sont effectuées de manière anonyme et agrégée. Aucune donnée personnelle identifiante n’est utilisée à des fins d’amélioration.
11.1 Loi applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
11.2 Juridiction compétente
En cas de litige, les tribunaux de [Ton lieu de juridiction] seront seuls compétents.
11.3 Tentative de résolution amiable
Avant toute action judiciaire, les parties s’engagent à chercher une résolution amiable du litige via correspondance écrite.
12.1 Intégralité
Les présentes CGV constituent l’accord complet entre vous et l’Observatoire. Aucun accord oral n’a de valeur.
12.2 Serviabilité
Si une disposition des CGV s’avère invalide, les autres dispositions restent en vigueur.
12.3 Entrée en vigueur
Les CGV entrent en vigueur à la date de votre inscription ou achat.
1.1 Norme appliquée
L’Observatoire applique les normes APA (7e édition, adaptation francophone) pour toutes ses références bibliographiques.
1.2 Transparence des sources
Toutes les sources consultées figurent en référence à la fin de chaque article, en conformité avec les standards académiques internationaux.
2.1 Reformulation et analyse
Tous les articles sont rédigés selon une démarche rigoureuse de synthèse et d’analyse originale. Les concepts et données sont reformulés et contextualisés dans une perspective noétique.
2.2 Pas de copier-coller
Aucun contenu n’est reproduit intégralement sans citation explicite. Les auteurs et sources originales sont systématiquement crédités conformément au droit de citation (Article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle).
2.3 Attribution d’auteur
Chaque article indique clairement :
3.1 Dates de consultation
Les dates de consultation mentionnées dans les références correspondent à la période de recherche et de rédaction. Toutes les sources ont été vérifiées à ces dates.
3.2 Fiabilité
L’Observatoire privilégie les sources académiques, scientifiques, journalistiques de qualité et les sources officielles reconnues.
4.4 Engagement
Cette approche garantit transparence, traçabilité et respect du droit d’auteur, tout en permettant aux lecteurs d’approfondir leur exploration des sujets traités.
Pour toute question concernant ces conditions ou la propriété intellectuelle :
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Téléphone : +262 692 003 436
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Dernière mise à jour : 28 novembre 2025
